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La lutte contre la fraude aux travailleurs détachés s'amplifie en 2016

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La lutte contre la fraude aux travailleurs détachés s'amplifie en 2016

La lutte contre la fraude aux travailleurs détachés a été un succès en 2016 selon le comité national de lutte contre la fraude. Quatre fois plus de contrôles ont été réalisés par l'inspection du travail et les services de l'État dans le BTP.

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Le comité national de lutte contre la fraude a rendu public, mercredi 14 septembre, son bilan des fraudes fiscales et sociales. Parmi les résultats dévoilés, la lutte contre les travailleurs détachés dans le BTP semble de plus en plus efficiente.

En juin 2016, 2 000 contrôles de l'inspection du travail ont été comptabilisés, alors qu'un an auparavant, seulement 500 interventions avaient été réalisées, sur la même période.

Sur la totalité des interventions dans le secteur, 600 amendes ont été dressées pour non-présentation d'une déclaration de détachement, soit un montant cumulé de 3,2 millions d'euros. Parmi elles, 35 % ont été "adressées à des donneurs d'ordre ou des maîtres d'ouvrage, faute d'avoir pu vérifier le respect des formalités déclaratives".

L'intensification de la lutte dans le BTP, depuis 2012, sur la question de "la fraude au détachement et contre le travail illégal porte ses fruits" grâce notamment à la dématérialisation des déclarations ainsi que le renforcement des contrôles ciblés, précise le communiqué du comité national.


Pierre Lelièvre

Pierre Lelièvre

Journaliste

Depuis juin 2016, je suis journaliste pour Chef d’Entreprise, Commerce magazine, Artisans mag’. Intéressé par le monde de l’entreprise, j’écris sur tous [...]...

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