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Exit la taxe carbone

Publié par La rédaction le

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Coup de théâtre ! A trois jours de son instauration, la taxe carbone a été retoquée par le Conseil constitutionnel, qui a censuré les articles ayant trait à la taxe carbone, la loi comportant trop d'exemptions. Ces dernières auraient conduit à ce que 93 % des émissions d'origine industrielle, hors carburant, soient exonérées de taxe. Un nouveau projet devrait être présenté rapidement, en tenant compte des remarques du Conseil constitutionnel. Un feuilleton à suivre sur notre site Chefdentreprise.com.

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